Bernard Gournay


De: Gournay (Bernard)
conseiller maître à la Cour des comptes, honoraire. Chevalier du 14 mars 1970
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-03-14"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
promotion
15 Mai 199915/05/1999
De: Gournay (Bernard)
conseiller maître à la Cour des comptes, président de la commission de coordination de la documentation administrative
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du livre
personnalités qualifiées
Groupe:
Centre national du livre
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000563950(source JORF)
nomination
23 Novembre 199623/11/1996
De: Bernard Gournay
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1996-06-01"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000192814(source JORF)
admission
15 Mai 199615/05/1996
De: Bernard Gournay
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission de coordination de la documentation administrative
Remplace:M. Jean Driol
Groupe:
Commission de coordination de la documentation administrative
president
JORFTEXT000000737680(source JORF)
nomination
08 Septembre 199508/09/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.